le guide d'achat éthique

Trouver, comparer et acheter des produits bio, naturels, écologiques et équitables

Marseille des eco-sapiens
S'éclairer à la luciole
La luciole est un animal qui éclaire autant qu'une ampoule de 1,2 Watt.
Un brevet sur les gènes du porc révoqué en Europe

Un brevet sur les gènes du porc révoqué en Europe

L'Office Européen des Brevets (OEB), organisme international qui instruit, délivre ou rejette les demandes de brevet européen, vient de donner raison aux opposants à un brevet portant sur une technologie de sélection de porcs sur la base de critères génétiques.

L’histoire commence en 2004, lorsque Monsanto dépose une demande de brevet couvrant un procédé de sélection de porcs sur la base de critères génétiques. Schématiquement, il s’agit de corréler l’expression d’un gène particulier du porc avec certains des ses (bons) attributs morphologiques.

La protection de cette technologie suscite des craintes chez bon nombre d’agriculteurs. Ils pourraient en effet se trouver menacés par les titulaires des droits de contrefaçon de brevet, alors qu’ils ne font qu’appliquer des techniques de sélection/croisement usuelles pratiquées antérieurement à cette technologie. A l‘instar des agriculteurs poursuivis par Monsanto pour avoir, à leur insu, utilisé des semences OGM brevetées, les éleveurs porcins pourraient avoir la même difficulté à démontrer qu’ils n’ont pas sélectionné leur porcs par la mise en œuvre du procédé breveté. Cette inquiétude avait en 2007 fait l’objet d’un reportage de la télévision québécoise (visible ici).

En 2007, en cédant sa filiale Monsanto Choice Genetics à la société Newshalm Choice Genetics LLC (NCG) détenue par le Groupe Grimaud, Monsanto décide de se retirer du marché du porc et le fait savoir via un communiqué simplement intitulé "Pigs and patents".

NCG n’est certes pas Monsanto et sa politique de défense de ses droits de propriété intellectuelle peut donc différer. Toujours est-il que NCG cherchera à optimiser d’une façon ou d’une autre son retour sur investissement et le brevet reste dans cet objectif l’outil idoine.

Les éleveurs porcins – et nous consommateurs – bénéficient pour l’instant d’un répit, le brevet européen couvrant cette technologie (EP1651777B1 pour les aficionados), délivré le 16 juillet 2008 vient en effet d’être révoqué par l‘office européen des brevets. Cette décision prise par la division d’opposition (procédure dans laquelle Greenpeace et de nombreuses autres parties sont opposants) est susceptible d’appel jusqu’au 29 juin 2010. On peut s’attendre à ce que NCG fasse usage de ce recours. A suivre.

Denis Meshaka
eco-SAPIENS 14/06/10
Photo: Cochon à Bobigny(FlickR/ Stéphane Pouyllau)
Facebook Twitter
0 évaluation
Voir les commentaires
pas de commentaires
Inscription | Connexion

X

Pour ne rien rater de notre actualité,
inscrivez-vous à notre newsletter !

Derniers produits consultés
Dernières infos consultées
Partager :
  • envoyer à un ami
  • Facebook
  • Twitter
  • RSS
  • Google
  • Viadeo
Follow Me on Pinterest

Publicité
Cadeau de noël écolo et éthique

Radio Ethic et eco-sapiens
écouter